janvier 24, 2019

Nouvelles règles sur les drones : leur impact sur les modèles

admincopa

Comme indiqué précédemment par l’eFlight COPA, Transports Canada (TC) a introduit de nouvelles règles qui régiront ce que TC appelle de Systèmes d’aéronefs télépilotés (SATP), ou « drones », et leurs pilotes. Par définition, les modèles réduits d’aéronefs correspondent à la définition de TC des SATP. Toutefois, l’association des Modélistes Aéronautiques Associés du Canada (MAAC) s’attend à ce que ses membres soient exemptés.

Dans une déclaration adressée à Infolettre COPA par Roger Williams, le président du comité consultatif de MAAC de Transports Canada, il déclare que : « MAAC reconnaît les efforts importants déployés par Transports Canada pour établir un ensemble de réglementations juste et équilibré pour l’utilisation de tous les aéronefs pilotés à distance, mais souligne également qu’en raison de son bilan de sécurité exceptionnel, il est prévu que MAAC et ses membres soient exemptés de la nouvelle réglementation SATP. »

Bien que TC n’ait pas encore confirmé d’exemptions, des rapports non confirmés indiquent que les membres de MAAC qui évoluent autour des aérodromes d’aéromodélisme établis et qui respectent les procédures et réglementations approuvées par MAAC, seront exemptés des nouvelles règles qui doivent entrer en vigueur le 1er juin. Ceux qui souhaitent exploiter un modèle réduit téléguidé et qui ne sont pas membres de MAAC peuvent le faire, mais doivent suivre les nouvelles règles en passant l’examen de pilotage en ligne et en enregistrant leur modèle auprès de TC.

Peter Schaffer, président de MAAC, a déclaré à Infolettre COPA : « Nous apprécions le fait que Transports Canada continue de reconnaître les sept décennies d’exploitation sécuritaire de MAAC et a accepte de travailler avec l’association pour nous donner une exemption qui permettra aux membres de MAAC de continuer à fonctionner conformément à ses codes de sécurité bien établis. »