février 28, 2019

Une juge se prononce en faveur des hydravions au lac-à-la-Tortue

admincopa

Une juge de la Cour supérieure du Québec a rejeté cette semaine un recours collectif contre des opérateurs d’hydravions intenté par la coalition contre le bruit, un groupe de citoyens qui souhaitait mettre fin au bruit des hydravions sur le lac-à-la-Tortue en Mauricie, à environ 10 km au nord-est de Shawinigan.

La Coalition demandait une indemnisation pour le bruit provenant des vols commerciaux en hydravion à lac-à-la-Tortue, qui affectaient les résidents des municipalités de Shawinigan, Hérouxville et Saint-Georges-de-Champlain.

Invoquant l’absence de faute, de comportement abusif et d’inconvénients anormaux, la juge Suzanne Ouellet a conclu dans sa décision de 84 pages qu’il n’y avait aucune raison de poursuivre en justice Bel-Air Laurentien Aviation Inc. La juge Ouellet a également jugé que la Coalition n’avait pas rempli son fardeau de preuve concernant leurs allégations contre Aviation Mauricie, qui a cessé ses activités en 2012.

La juge Ouellet a également invoqué la division entre les résidents comme un autre facteur dans sa décision de classer la plainte. Parmi les 1 747 personnes impliquées dans le recours collectif, 898 ont choisi de ne pas participer ou se retirer du processus, ce qui a amené la juge à conclure que le bruit généré par les hydravions n’était pas un « désavantage anormal » pour plus de 50 pour cent des membres de la coalition, et par conséquent « … ne constituent pas des troubles de voisinage. »

La Coalition contre le bruit a été créée en 2007 avec le mandat de lutter contre les nuisances sonores au lac. En 2009, Transports Canada a adopté des mesures pour atténuer le bruit en réduisant le nombre de fois où des vols commerciaux pourraient avoir lieu, interdisant les vols commerciaux pendant les jours fériés en été, les week-ends, avant 8 heures, pendant les heures de déjeuner (midi à 14 heures) et après 17 heures le reste du temps.