Dépoussiérage du Règlement de l’aviation canadien (RAC)

L’exercice de modernisation du RAC prend enfin vie. Entré en vigueur en 1996, ce
règlement est devenu parfois ingérable et compliqué, comportant probablement autant
d’exemptions émises par l’Aviation civile de TC (ACTC) que le RAC contient d’articles.
Le travail s’échelonnant sur une période de cinq ans, l’équipe dévouée à la révision (12
personnes à temps plein) a déjà reçu, au cours des dernières années, une liste de plus
de 1 000 irritants pour commencer son travail. Comme vous vous en doutez, les
objectifs de cet exercice sont nombreux. Ceux qui nous intéressent le plus incluent le
maintien ou l’augmentation de la sécurité, tout en réduisant les efforts de nos membres
pour démontrer et comprendre clairement le respect des règlementations existantes.

Cet effort sera entrepris avec la collaboration de nombreux intervenants externes et
nous sommes heureux de faire partie du groupe qui sera consulté. Au cours des
prochains mois, COPA contactera ses membres (par le biais de ses Clubs COPA) pour
identifier les problèmes, les irritants ou tout simplement des pistes d’améliorations pour
simplifier le RAC, le rendre moins prescriptif et le moderniser avec davantage de
règlementations fondées sur des données et des analyses de risques. En obtenant les
commentaires du plus grand nombre de membres possible, nous pourrons identifier les
thèmes susceptibles de se retrouver dans différentes parties du RAC et les traiter de
manière globale, pas seulement dans une ou deux parties du règlement. Ce n’est pas
une tâche facile mais c’est pour nous la référence et la voix de l’aviation générale (AG)
au pays, une excellente occasion de nous faire entendre et de définir la réglementation
qui régira notre liberté canadienne de voler pendant de nombreuses années. C’est pour
vous, nos membres, un grand avantage d’être entendus avec une voix aussi forte, en
tant que groupe de 16 000 personnes et pas seulement une voix individuelle. Plus de
détails sur le programme sont disponibles sur le site Web
https://parlonstransport.ca/parlons-en-RAC.

ADS-B

Beaucoup de choses ont été écrites et dites sur l’ADS-B, ce qui en confond plusieurs et
cela se comprend. Pour le monde de l’AG, il existe différents systèmes: un avec des
antennes aéroportées (sur votre avion) dirigées vers le sol, un vers le ciel, un vers les
deux. Pour le moment, les pays mettant en oeuvre l’ADS-B utilisent des stations au sol
pour recevoir et retransmettre des informations et les antennes aéroportées pointent
vers le sol. D’autres pays qui n’ont pas encore règlementé l’ADS-B (incluant le Canada)
utiliseront probablement un mélange de systèmes au sol et de satellites ou
exclusivement de satellites. C’est uniquement aux États-Unis que deux fréquences
(978 MHz sous FL180 ou 1090 MHz partout) peuvent être utilisées, le reste du monde
n’en utilise qu’une (1090 MHz). Nav Canada, qui étudie l’utilisation potentielle de l’ADSB
au Canada, utilise le modèle à 1090 MHz qui pointe vers des satellites. Gardant à
l’esprit cette brève introduction, je vous invite à lire la position de COPA sur le mandat
proposé de l’ADS-B canadien plus loin dans ce magazine. Elle a été publiée le 6 mars
dernier, mais je croyais nécessaire de la partager une fois de plus pour que tout le
monde puisse la lire. N’hésitez pas à nous contacter pour discuter et partager vos
opinions: bgervais@oldcopa.org.